Réforme des autorisations des établissement de santé autorisés au traitement du cancer : mise à jour du Répertoire Régional « Parcours de soins » OncoPaca-Corse
Posté le : 12/11/2025
Depuis le 1er juin 2023, le nouveau régime d’autorisation d’activité de soins de traitement du cancer est entré en vigueur, conformément aux décrets et à l’arrêté publiés en avril 2022. Cette réforme nationale a pour objectif de renforcer la qualité et la gradation de l’offre de soins en cancérologie sur l’ensemble du territoire.
Les 3 modalités de traitement du cancer et les différents types de mention (A, B, C)
L’autorisation d’activité de soins est accordée pour l’une ou plusieurs des trois modalités de traitement du cancer :
- Chirurgie oncologique
- Radiothérapie externe, curiethérapie
- Traitements médicamenteux systémiques du cancer (TMSC)
Chacune de ces modalités relève d’un système de gradation des soins, défini par les mentions A, B ou C :
- Mention A : traitements pouvant être réalisés dans tous les établissements ou centres disposant de l’autorisation concernée.
- Mention B : traitements plus complexes et/ou intensifs, ne pouvant être réalisés que dans certains établissements spécifiquement autorisés. Les structures disposant d’une mention B disposent également de la mention A correspondante.
- Mention C : concerne la cancérologie pédiatrique, qui fait l’objet d’une organisation spécifique.
Cliquez ici pour avoir le détail des modalités par mention
1) Chirurgie oncologique
- Mentions A (A1 à A7 selon la chirurgie concernée) :
- chirurgie oncologique viscérale et digestive (A1),
- chirurgie oncologique thoracique (A2),
- chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée, cervico-faciale et maxillo-faciale, dont la chirurgie du cancer de la thyroïde(A3),
- chirurgie oncologique urologique (A4),
- chirurgie oncologique gynécologique (A5),
- chirurgie oncologique mammaire (A6),
- chirurgie oncologique indifférenciée (A7).
- Mentions B (B1 à B5 selon la chirurgie concernée) : la chirurgie oncologique complexe dans les mêmes spécialités (B1 à B5).
- Mentions C : chirurgie oncologique chez les patients âgés de moins de 18 ans (enfants et adolescents)
2) Radiothérapie externe, curiethérapie
- Mention A assurant les traitements de radiothérapie externe chez l’adulte
- Mention B assurant les traitements de curiethérapie externe chez l’adulte
- Mention C assurant en sus des traitements de radiothérapie externe ou de curiethérapie chez l’adulte, les mêmes traitements chez les patients âgés de moins de 18 ans (enfants et adolescents).
3) Traitements médicamenteux systémiques du cancer (chimiothérapies, immunothérapies, thérapies ciblées, etc.)
- Mention A assurant les traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l’adulte ;
- Mention B assurant, en sus des traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l’adulte, les chimiothérapies intensives entraînant une aplasie prévisible de plus de huit jours et la prise en charge de cette aplasie prévisible ;
- Mention C assurant les traitements médicamenteux systémiques du cancer, chez les patients âgés de moins de 18 ans (enfants et adolescents), y compris les traitements médicamenteux intensifs entraînant une aplasie prévisible de plus de huit jours et la prise en charge de cette aplasie prévisible)
Une évolution impactant l’organisation régionale
Les nouvelles autorisations délivrées par l’Agence Régionale de Santé Paca et l’Agence Régionale de Santé Corse entraînent une actualisation de l’offre de soins régionale. Dans ce cadre, le Répertoire Régional “Parcours de soins” du DSRC OncoPaca-Corse a été mis à jour afin de refléter ces évolutions réglementaires.
Ce répertoire permet de consulter, par type de traitement et par département, les établissements autorisés à traiter le cancer, conformément aux nouvelles mentions attribuées.
NB : → En cas d’évolutions ultérieures, le répertoire sera mis à jour en conséquence.
Pour plus d’information sur l’organisation régionale, rendez-vous dans la rubrique « Offre Hospitalière »
Si vous êtes un établissement de santé (ou un 3C) et souhaitez mettre à jour des informations qui figurent dans le répertoire, merci de nous contacter à l’adresse : communication@oncopacacorse.org
